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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FRANCAISE DE SALAISONS ET DE CONSERVES "FRANSAL"
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LE PETIT CANAILLOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT CANAILLOU
COMPAGNIE FRANCAISE DE SALAISONS ET DE CONSERVES "FRANSAL", société à responsabilité limitée, Complexe Industriel de Méron, MONTREUIL-BELLAY (Maine-&-Loire).

Numéro de dépôt :
1279442
Date de dépôt :
19/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/1994

Présentation de la marque LE PETIT CANAILLOU

Déposée le 19 juillet 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FRANCAISE DE SALAISONS ET DE CONSERVES "FRANSAL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT CANAILLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FRANCAISE DE SALAISONS ET DE CONSERVES "FRANSAL" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LE PETIT CANAILLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT CANAILLOU est expirée depuis le 19 juillet 1994.

COMPAGNIE FRANCAISE DE SALAISONS ET DE CONSERVES "FRANSAL" a également déposé les autres marques suivantes : FRANSAL , LE RONCEE , LE SAUCIFIN , CLERET , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE FIN GOURETZ , GASTROLATUS


COMPAGNIE FRANCAISE DE SALAISONS ET DE CONSERVES "FRANSAL", société à responsabilité limitée, Complexe Industriel de Méron, MONTREUIL-BELLAY (Maine-&-Loire). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

Viande, volaille et gibier, charcuterie, salaisons, conserves de viande.